Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par la société Horlogerie Comtoise Belfontaine SAS, société par actions simplifiée au capital social de 50 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Besançon sous le numéro RCS Besançon 812 345 678.

• SIRET : 812 345 678 00027
• TVA intracommunautaire : FR27 812345678
• Président et directeur de la publication : Antoine Vuillemin
• Siège social : 14 rue des Granges, 25000 Besançon, France
• Téléphone : 03 81 82 45 19
• Email : [email protected]

2. Hébergeur

Ce site est hébergé par la société OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, joignable au 1007.

3. Directeur de la publication

Monsieur Antoine Vuillemin, Président de Horlogerie Comtoise Belfontaine SAS et Meilleur Ouvrier de France horloger, est le directeur de la publication du présent site.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur ce site (textes, mise en page, identité visuelle, marque « Horlogerie Comtoise Belfontaine ») est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de Horlogerie Comtoise Belfontaine SAS, sauf mentions contraires. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite.

5. Loi applicable et juridiction compétente

Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, compétence exclusive est attribuée au Tribunal de Commerce de Besançon.